Publié par Thomas Kieffer, le 29/08/2023

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Arrêts maladies : la nouvelle cible du gouvernement ? Illustration Istock
La rentrée politique s'accélère ces derniers jours au gouvernement. Après Gabriel Attal et sa conférence de presse sur les réformes de l'éducation, c'est au tour d'Elisabeth Borne de s'exprimer, notamment sur la question des dépenses pour les arrêts maladies. Que propose la Première ministre ?
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La première Ministre était présente le 28 août dernier à la rentrée du MEDEF. Cette dernière s’est exprimée sur la forte augmentation du coût des arrêts maladies. Elisabeth Borne , et plus généralement le gouvernement, déplore des financements perdus, qui empêcheraient de financer correctement les hôpitaux et la politique du médicament. 

Vers plus de contrôles des arrêts maladies ? 

“Un constat que l’on peut tous faire, le nombre et le coût des arrêts maladies augmentent. C’est évidemment autant d’argent qui ne peut pas aller au financement de notre hôpital, au financement de notre politique du médicament. Je pense que tout le monde à intérêt à ce qu’on puisse contenir les dépenses liées à ces arrêts maladies”. (...) Nous devons, ensemble, médecin, assurance maladies, gouvernement, employeurs, salariés, trouver la façon de contenir ces dépenses”. Propos tenus par Elisabeth Borne aux caméras de nos confrères de BFMTV. 

Il faudrait alors s’attendre à un nouveau tour de vis très prochainement. D'autant plus que le gouvernement, en pleine préparation du budget 2024, doit impérativement le présenter et le boucler d'ici fin septembre 2023 à l’Assemblée Nationale.

Abus des arrêts maladies : la douche froide du gouvernement  

Selon le ministère de la santé, les arrêts maladies ont augmenté de 8 % entre 2021 et 2022, en comptabilisant environ 9 millions d’arrêts, sans même inclure les arrêts liés au Covid. Au montant global, le coût pour la sécurité sociale de ces abus serait estimé entre 14 à 15 milliards d’euros chaque année. Mais quelles mesures le gouvernement pourrait-il mettre en place ? 

Un appel à la responsabilité collective 

Le gouvernement en appelle tout d’abord aux médecins, et leurs “ordonnances de complaisance”. Les médecins seraient susceptibles de donner trop facilement ces précieux sésames à leurs patients, contribuant à l’augmentation des dépenses liées à ces arrêts maladies. Le gouvernement semble déjà avoir pris les choses en main de ce côté-là. Selon le brief éco de Emmanuel Cugny sur France Info, ce sont en effet environ 5000 praticiens qui ont d’ores et déjà été identifiés et qui sont dans le viseur du gouvernement. Ces praticiens ne risquent pas leur poste ni leur légitimité, mais pourraient être mis “sous objectif avec obligation de revenir dans la norme”. Les faux malades néanmoins, eux, pourraient risquer plus gros. Une chose est sûre, la multiplication des contrôles se profile et quelques éléments sont déjà au grand jour : 

Le renfort des contrôles et mise en place de dialogues 

Pour la Cour des comptes, les arrêts maladies dans la fonction publique correspondraient à l’activité annuelle de pas moins de 250 000 agents. Les “renforts des contrôles en amont” sont envisagés, avec un accent mis tout particulièrement sur les dialogues entre entreprises et syndicats. Les sociétés pourraient bénéficier par exemple d’un allègement des conditions imposées pour enclencher des vérifications plus poussées sur les arrêts maladies de leurs employés. Affaire à suivre en ce qui concerne les arrêts maladies, qui, vous l’aurez compris, n’ont pas fini de faire couler beaucoup d'encre.